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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES
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SOUTH BURGUNDY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOUTH BURGUNDY
SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3573654
Date de dépôt :
05/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
SOUTH BURGUNDY de SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES

Présentation de la marque SOUTH BURGUNDY

Déposée le 5 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SOUTH BURGUNDY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES domicilié(e) Le Ribouillon,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - 69430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 788 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES a également déposé les autres marques suivantes : SV , RED CAT , DOMAINE DES CÈDRES , CORPS ACCORDS


SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES Société Anonyme - Le Ribouillon,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - 69430 - France - SIREN 412788770


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493835 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Vins.